[two_third]
[teaser]
Le Plan de Contrôles de Supervision est un support de programmation et de suivi des contrôles a posteriori. Il permet de mesurer l’efficience et l’efficacité des actions mises en oeuvre. Cette mesure implique une réévaluation du niveau de risque, fiabilisant ainsi le dispositif du Contrôle Interne.
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[titled_box title=”Contexte métier” variation=”steelblue”]
La formalisation des contrôles de supervision (comme pour les points de contrôle ) doit permettre d’identifier :
[fancy_list variation=”steelblue”]
- La personne à l’origine du contrôle : l’identité de la personne ayant effectué le contrôle
- La date du contrôle
- Les opérations contrôlées : la portée du contrôle (type de documents ou d’opérations contrôlés)
- Son champ : exhaustif ou par sondage
- Son moment : a priori / a posteriori/ contemporain
- Les constats opérés (erreurs, mauvaise application de procédures, oubli) les mesures à mettre en œuvre pour remédier aux anomalies détectées (rappel des directives ou actions sur le moyen-long terme)
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…en fonction des risques et des enjeux financiers (complexité/nouveauté d’une procédure, etc.), ils peuvent être :
[fancy_list variation=”steelblue”]
- Limités : pas ou peu de contrôles mutuels, auto-contrôles par sondage et/ou à posteriori, contrôles de supervision par sondage et à posteriori
- Renforcés : auto-contrôles systématiques, organisation de contrôles mutuels, contrôles de supervision systématiques sur les opérations à plus forts enjeux, voire sur toutes les opérations
[/fancy_list]
Il sera admis que certaines tâches soient gérées en totalité par un seul acteur (auto contrôle) sans que l’encadrement ne procède à des contrôles, à la condition que ces tâches présentent peu de risques et d’enjeux
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[image]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/10/diapo1.png[/image]
[image]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/10/diapo2.png[/image]
[image]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/10/diapo3.png[/image]
[image]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/09/diapo4.png[/image]
[/galleria]
[squeeze_list style=”info_list”]
- Recommandations
[/squeeze_list]
[one_sixth][/one_sixth]
[five_sixth_last]
[fancy_list variation=”steelblue”]
- Les responsables désignés doivent être recensés aussi à travers l’OFN
- Par principe, ces contrôles relèvent de l’encadrement.
- Des opérationnels peuvent toutefois être nominativement identifiés, dans l ’hypothèse où ceux-ci ont reçu délégation pour effectuer ces contrôles. Dans ce cas, le périmètre de la délégation doit être renseigné dans le plan de contrôle et dans l’OFN
- La programmation des échéances ou périodicité est indispensable au bon suivi des opérations
- La grille des constats doit être clairement renseignée
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[/five_sixth_last]
[image_frame style=”framed_shadow” align=”center” height=”240″ width=”500″]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/09/controle-constats.png[/image_frame]
[image_frame align=”center” height=”215″ width=”500″]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/09/controle-schema.png[/image_frame]
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[titled_box title=”Flux de travail” variation=”silver”]
Les contrôles doivent être renseignés pour toutes les actions définies.
Les étapes à suivre pour renseigner le Plan de Contrôle :
[fancy_numbers variation=”silver”]
- Nommer et décrire le contrôle
- Qualifier le contrôle (thème national, contrôle d’action, contrôle de procédure…)
- Sélectionner l’élément lié (Risque ou Champ budgétaire/comptable)
- Planifier le contrôle en définissant sa périodicité
[/fancy_numbers]
[/titled_box]
[titled_box title=”Application” variation=”pearl”]
Les contrôles peuvent être :
[fancy_list variation=”pearl”]
- issus de la création d’une action depuis l’interface Plan d’Action
- créés directement depuis l’interface Plan de Contrôle de supervision
[/fancy_list]
Un double-clic sur une ligne du Plan de Contrôle de supervision ou un clic sur sur le bouton “+ Ajouter Contrôle de supervision” ouvre la fenêtre de modification/saisie des contrôles.
Saisir le libellé du contrôle, s’il est issu du Plan d’Action, ce libellé reprend automatiquement la dénomination donnée à l’Action tout en restant modifiable. Ce champ est obligatoire.
Le champ Description permet de détailler, au besoin, les étapes à mettre en oeuvre dans le cadre du contrôle. Ce champ est facultatif.
Sélectionner le Processus lié au contrôle. Si ce dernier est issu d’une Action, le risque à l’origine de l’Action à contrôler est automatiquement repris. Ce champ est facultatif.
[image_frame style=”framed_shadow” align=”center” width=”500″ height=”714″]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/10/Controles-saisie-détails.png[/image_frame]
Sélectionner :
[fancy_list style=”arrow_list” variation=”pearl”]
- le(s) type(s) de qualification du contrôle
- le responsable du contrôle en utilisant la liste déroulante “Responsable”
- le modèle de rapport en utilisant la liste déroulante “Modèle de rapport”
[/fancy_list]
Planifier les contrôles :
[fancy_list variation=”pearl”]
- le bouton “+” permet d’ajouter un contrôle en renseignant sa date au plus tôt et sa date au plus tard
- l’assistant permet de générer la totalité des contrôles en renseignant la fréquence de ces contrôles
[/fancy_list]
[image_frame align=”center” height=”94.8″ width=”500″]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/10/Controles-assistant.png[/image_frame]
[image_frame style=”framed_shadow” align=”center” height=”511.4″ width=”500″]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/10/Controles-occurences.png[/image_frame]
Après avoir enregistré la planification des contrôles, la fenêtre se ferme et la liste des lignes de contrôles se met à jour.
[image_frame style=”framed_shadow” align=”center” height=”71.4″ width=”500″]https://doc.cibc.elap.io/wp-content/uploads/2014/10/Controles-ligne.png[/image_frame]
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